Permis de construire Autorisé

08845213V0001

Nouvelle construction

Senonges / Vosges / Grand Est

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Adresse LES GRANDS CHAMPS SENONGES 88260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.404 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

80.297 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

09/07/2013

Décision

09/07/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Senonges (88452)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88260
Adresse: LES GRANDS CHAMPS SENONGES 88260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.996 m²	702 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	4.996 m²	702 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU MOULIN DE SENONGES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZE 3
Parcelle 2: ZE 2

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU MOULIN DE SENONGES

SIREN 409100088

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE FRANCOIS MICHEL COLLE

Gérant - né(e) en 1974

EMELINE MARIE PIERRETTE COLLE

Gérant - né(e) en 1987

MICHELE MARIE-PIERRE LARCHE (GRANDVALLET)

Gérant - né(e) en 1963

MICKAEL ALAIN GILBERT LARCHE

Gérant - né(e) en 1992

YANNICK JEAN MARCEL LARCHE

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES GRANDS CHAMPS
Localité terrain: SENONGES
Commune source: 88452
SIREN demandeur: 409100088
SIRET demandeur: 40910008800023
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: SENONGES
Code postal demandeur: 88260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 09/07/2013
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 1.432 m²