Permis de construire Travaux terminés

02137813M0001

Transformation avec extension de surface

Marcenay / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LE VILLAGE MARCENAY 21330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

151 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.591 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/07/2015

Autorisation

27/09/2013

Décision

27/09/2013

Début chantier

12/05/2014

Fin travaux

17/07/2015

Localisation

Commune: Marcenay (21378)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21330
Adresse: LE VILLAGE MARCENAY 21330

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	177 m²	151 m²	0 m²	0 m²	145 m²
Locaux	1.065 m²	0 m²	0 m²	145 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	145 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU LAC
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AB 160
Parcelle 2: AB 159
Parcelle 3: AB 158

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU LAC

SIREN 478773732

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PHILIPPE TERRILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

MARIE-JOSE LUCIENNE TERRILLON (MARTIN)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1950

OLIVIER GUY LUCIEN TERRILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE VILLAGE
Localité terrain: MARCENAY
Commune source: 21378
SIREN demandeur: 478773732
SIRET demandeur: 47877373200019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MARCENAY
Code postal demandeur: 21330
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2014-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-10
Date réelle de dépôt: 17/07/2015
Date réelle d’autorisation: 27/09/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 12/05/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 17/07/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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