Permis de construire Autorisé

0380861420001

Transformation avec extension de surface

Chasselay / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 39 CHEM DE L EGLISE CHASSELAY 38470

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

333 m²

Surface démolie

94 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

24/04/2014

Décision

24/04/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chasselay (38086)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38470
Adresse: 39 CHEM DE L EGLISE CHASSELAY 38470

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 94 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 94 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	266 m²	0 m²	0 m²	58 m²	0 m²
Locaux	94 m²	333 m²	94 m²	0 m²	58 m²
Commerce	0 m²	333 m²	0 m²	0 m²	58 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: C 299

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 39
Voie terrain: CHEM DE L EGLISE
Localité terrain: CHASSELAY
Commune source: 38086
Localité demandeur: CHASSELAY
Code postal demandeur: 38470
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 24/04/2014
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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