Permis de construire Chantier commencé

02505624B0183

Transformation avec diminution de surface

Besancon / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 6-8 PLACE DES LUMIERES BESANCON 25000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

90 m²

Surface du terrain

3.799 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

23/06/2025

Décision

23/06/2025

Début chantier

23/06/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Besancon (25056)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25000
Adresse: 6-8 PLACE DES LUMIERES BESANCON 25000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 90 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 45 m²
Commerce démoli: 45 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	5.718 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	867 m²	45 m²	536 m²	536 m²
Commerce	867 m²	45 m²	536 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	536 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE BESANCON
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: CO 166

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE BESANCON

SIREN 212500565

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6-8
Voie terrain: PLACE DES LUMIERES
Localité terrain: BESANCON
Commune source: 25056
SIREN demandeur: 212500565
SIRET demandeur: 21250056500016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2025-06
Prise en compte ouverture chantier: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 23/06/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 23/06/2025
Type de locaux transformés: Bureaux
Type de service public: Plusieurs types renseignés

Besancon, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 9 Surface : 528 m²