Permis de construire Travaux terminés

0840871500089

Extension de surface sans transformation

Orange / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 2527 CHE BLANC ORANGE 84100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

196 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

39.970 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

28/01/2016

Décision

28/01/2016

Début chantier

28/04/2016

Fin travaux

14/10/2016

Localisation

Commune: Orange (84087)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84100
Adresse: 2527 CHE BLANC ORANGE 84100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	110 m²	0 m²
Locaux	147 m²	98 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	147 m²	98 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLOS SAINT PIERRE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: N 538
Parcelle 2: N 539
Parcelle 3: N 540

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLOS SAINT PIERRE

SIREN 513400143

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL CHRISTOPHE BROCHOT

Associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1967

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

2E 4B MANAGEMENT

SIREN 483252466

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMMANUEL BROCHOT

Gérant - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

EXCO HESIO

SIREN 407180538

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MICHEL BOSIO

Administrateur - né(e) en 1972

OLIVIER COMTE

Administrateur - né(e) en 1970

ISABELLE BONNET

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1965

FREDERIC VILLARS

Directeur Général - né(e) en 1969

JEROME MARIE FRANCOIS JOSEPH LAMY

Directeur Général - né(e) en 1972

MOHAMED HAITHEM ZAIED

Directeur Général - né(e) en 1978

SYLVIE MIVIERE

Directeur Général - né(e) en 1966

FRANCOIS REGIS VIGNON

Président de SAS - né(e) en 1969

Commissaire aux comptes titulaire

GESCOMM

SIREN 390981447

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALINE ROGUE (PAIRE)

Gérant - né(e) en 1982

CHRISTOPHE JEAN CHARLES SEPULCHRE

Gérant - né(e) en 1964

MARIE ROUCHON

Gérant - né(e) en 1990

STEPHANE BENEUS

Gérant - né(e) en 1977

VALERIE GAUMARD (ALLOIN)

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2527
Voie terrain: CHE BLANC
Localité terrain: ORANGE
Commune source: 84087
SIREN demandeur: 513400143
SIRET demandeur: 51340014300022
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: ORANGE
Code postal demandeur: 84100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 28/01/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 28/04/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 14/10/2016
Type de service public: Non rempli

Orange, Vaucluse

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 95 m²