Permis de construire Travaux terminés

02125812M0003

Nouvelle construction

Trochey / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES CROUILLES ET LES HERBU TROCHEY 21400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.124 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

56.902 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

28/01/2013

Décision

28/01/2013

Début chantier

02/06/2013

Fin travaux

20/10/2013

Localisation

Commune: Trochey (21258)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21400
Adresse: LES CROUILLES ET LES HERBU TROCHEY 21400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.239 m²	562 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.239 m²	562 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU MONT LASSOIS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: A 94
Parcelle 2: A 56
Parcelle 3: A 57

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU MONT LASSOIS

SIREN 320926389

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORIAN ERIC JEAN-PATRICE JEAN-CLAUDE PAYOT

Gérant - né(e) en 1993

THOMAS PAUL PAYOT

Gérant - né(e) en 1987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES CROUILLES ET LES HERBU
Localité terrain: TROCHEY
Commune source: 21258
SIREN demandeur: 320926389
SIRET demandeur: 32092638900018
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: TROCHEY
Code postal demandeur: 21400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Prise en compte ouverture chantier: 2014-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 28/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 02/06/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 20/10/2013
Type de service public: Non rempli

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