Permis d amenager Autorisé

02146220D0002

Non renseigné

Norges-La-Ville / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU CHATEAU D'EAU DERRIERE LE COLOMBIER NORGES-LA-VILLE 21490

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

28.518 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

23/02/2021

Décision

23/02/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Norges-La-Ville (21462)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21490
Adresse: RUE DU CHATEAU D'EAU DERRIERE LE COLOMBIER NORGES-LA-VILLE 21490

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: 4.S IMMO
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZH 109
Parcelle 2: ZH 121p
Parcelle 3: ZH 28

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

4.S IMMO

SIREN 429602543

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE MARIE CAMILLE DESARBRES (MARESCHAL)

Directeur Général - né(e) en 1965

THIERRY ANDRE RAYMOND DESARBRES

Président de SAS - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU CHATEAU D'EAU
Lieu-dit terrain: DERRIERE LE COLOMBIER
Localité terrain: NORGES-LA-VILLE
Commune source: 21462
SIREN demandeur: 429602543
SIRET demandeur: 42960254300036
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: MESSIGNY ET VANTOUX
Code postal demandeur: 21380
Prise en compte autorisation: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 23/02/2021

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/04/2021