Logements créés
38
Permis de construire
Annulé
0765402050130
Nouvelle construction
Adresse
2 RUE VERTE DE LA MOTTE ROUEN 76100
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
2.594 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.352 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2020
Autorisation
30/12/2020
Décision
30/12/2020
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Rouen (76540)
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- 76100
- Adresse
- 2 RUE VERTE DE LA MOTTE ROUEN 76100
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Annulé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 2.594 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 38
- Individuels créés
- 0
- Collectifs créés
- 38
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCI LE JARDIN DE FIONA
- Code juridique demandeur
- 6541
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2020
- Parcelle 1
- IV 44
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Annulé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 2
- Voie terrain
- RUE VERTE DE LA MOTTE
- Localité terrain
- ROUEN
- Commune source
- 76540
- SIREN demandeur
- 885270892
- SIRET demandeur
- 88527089200015
- Code APE demandeur
- 41.10D
- Localité demandeur
- TOULOUSE
- Code postal demandeur
- 31000
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2021-06
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2021-06
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2020
- Date réelle d’autorisation
- 30/12/2020
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 38
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0765402050155
Rouen, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 5
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0765402050154
Rouen, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 4
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0765402050158
Rouen, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0765402050156
Rouen, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 5
Surface : 538 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0765402050106
Rouen, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 67 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0765402050161
Rouen, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 16
Surface : 1.070 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0765402050146
Rouen, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 2
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0765402050157
Rouen, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Logements : 4
Surface : 328 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0765402600304
Rouen, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0765402600158
Rouen, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0765402600178
Rouen, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0765402600121
Rouen, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 25,65 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0765402600167
Rouen, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0765402600065
Rouen, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 106 m2