Permis de construire Autorisé

08314313B0022

Nouvelle construction

Le Val / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE RAYOULET LE VAL 83143

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

178 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

174.129 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

06/01/2014

Décision

06/01/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Val (83143)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83143
Adresse: LE RAYOULET LE VAL 83143

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	852 m²	0 m²
Locaux	997 m²	178 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	997 m²	178 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: C 1095
Parcelle 2: C 1096
Parcelle 3: C 1099

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE RAYOULET
Localité terrain: LE VAL
Commune source: 83143
Localité demandeur: LE VAL
Code postal demandeur: 83143
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 06/01/2014
Type de service public: Non rempli

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