Permis de construire Autorisé

0651002100006

Nouvelle construction

Borderes Sur L'echez / Hautes-Pyrénées / Occitanie

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Adresse CH DE GAYAN BORDERES SUR L'ECHEZ 65320

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

869 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

05/05/2021

Décision

05/05/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Borderes Sur L'echez (65100)
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 65320
Adresse: CH DE GAYAN BORDERES SUR L'ECHEZ 65320

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	869 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	869 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL FRECHOU-LABARTHE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZA 47

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL FRECHOU-LABARTHE

SIREN 438851412

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC FRECHOU

Gérant - né(e) en 1991

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CH DE GAYAN
Localité terrain: BORDERES SUR L'ECHEZ
Commune source: 65100
SIREN demandeur: 438851412
SIRET demandeur: 43885141200017
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: BORDERES SUR L'ECHEZ
Code postal demandeur: 65320
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 05/05/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 31/12/2021