Permis de construire Travaux terminés

0690341400012

Nouvelle construction

Caluire / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 106 RUE COSTE CALUIRE 69300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.610 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.656 m²

Dates du dossier

Dépôt

07/12/2018

Autorisation

09/07/2014

Décision

09/07/2014

Début chantier

30/01/2017

Fin travaux

07/12/2018

Localisation

Commune: Caluire (69034)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69300
Adresse: 106 RUE COSTE CALUIRE 69300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.610 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 29
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 29
Démolis: 0
1 pièce créé: 5
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 5
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 4
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COSTE CALUIRE
Code juridique demandeur: 5202
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BK 39
Parcelle 2: BK 40

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COSTE CALUIRE

SIREN 804845519

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

383680576

SIREN 383680576

Autre

811689082

SIREN 811689082

Autre

811689363

SIREN 811689363

Gérant

962504809

SIREN 962504809

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 106
Voie terrain: RUE COSTE
Localité terrain: CALUIRE
Commune source: 69034
SIREN demandeur: 804845519
SIRET demandeur: 80484551900011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BRON
Code postal demandeur: 69500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 07/12/2018
Date réelle d’autorisation: 09/07/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 30/01/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 07/12/2018
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 29
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Permis de construire Décision du 30/03/2015