Permis de construire Autorisé

03001114R0009

Transformation avec extension de surface

Les Angles / Gard / Occitanie

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Adresse ZAC GRAND ANGLES LES ANGLES 30133

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

136 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.696 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

30/09/2014

Décision

30/09/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Angles (30011)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30133
Adresse: ZAC GRAND ANGLES LES ANGLES 30133

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Entrepôt
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	753 m²	136 m²	493 m²	493 m²
Commerce	0 m²	80 m²	0 m²	426 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE CAILLOU DE LA LUNE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BC 40

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE CAILLOU DE LA LUNE

SIREN 481516128

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN MARIE EMERY

Autre - né(e) en 1946

MARIE FRANCE EMERY (QUETTE)

Autre - né(e) en 1943

VIRGINIE EMERY (GORNOUVEL)

Autre - né(e) en 1970

DAVID EMERY

Gérant - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC GRAND ANGLES
Localité terrain: LES ANGLES
Commune source: 30011
SIREN demandeur: 481516128
SIRET demandeur: 48151612800016
Code APE demandeur: 00.00Z
Localité demandeur: LES ANGLES
Code postal demandeur: 30133
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 30/09/2014
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 25/03/2014