Permis d amenager Autorisé

04920016A0001

Non renseigné

Longuenee-En-Anjou / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse LES BASSES VIGNES PRUILLE LONGUENEE-EN-ANJOU 49220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.709 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

06/12/2016

Décision

06/12/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Longuenee-En-Anjou (49200)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49220
Adresse: LES BASSES VIGNES PRUILLE LONGUENEE-EN-ANJOU 49220

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE LONGUENEE-EN-ANJOU
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: B 1322
Parcelle 2: B 1324

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE LONGUENEE-EN-ANJOU

SIREN 200056091

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES BASSES VIGNES
Lieu-dit terrain: PRUILLE
Localité terrain: LONGUENEE-EN-ANJOU
Commune source: 49200
SIREN demandeur: 200056091
SIRET demandeur: 20005609100016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: LONGUENEE-EN-ANJOU
Code postal demandeur: 49770
Prise en compte autorisation: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 06/12/2016

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