Permis de construire Chantier commencé

02501521N0014

Transformation avec extension de surface

Amancey / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 13 RUE DU FOUR AMANCEY 25330

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

368 m²

Surface démolie

24 m²

Surface du terrain

2.843 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

03/05/2022

Décision

03/05/2022

Début chantier

01/08/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Amancey (25015)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25330
Adresse: 13 RUE DU FOUR AMANCEY 25330

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 24 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 10 m²
Locaux démolis: 7 m²
Service public démoli: 7 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	91 m²	3 m²	10 m²	17 m²	0 m²
Locaux	1.037 m²	307 m²	7 m²	248 m²	265 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	535 m²	58 m²	7 m²	135 m²	113 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNAUTE DE COMMUNES LOUE-LISON
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AB 85
Parcelle 2: AB 86
Parcelle 3: AB 87

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNAUTE DE COMMUNES LOUE-LISON

SIREN 200068070

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 13
Voie terrain: RUE DU FOUR
Localité terrain: AMANCEY
Commune source: 25015
SIREN demandeur: 200068070
SIRET demandeur: 20006807000016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ORNANS
Code postal demandeur: 25290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-05
Prise en compte ouverture chantier: 2022-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 03/05/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2022
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type de service public: Culture et loisir

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/02/2022