Permis d amenager Travaux terminés

07628223M0003

Non renseigné

Freneuse / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse LES GAIS FRENEUSE 76410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.676 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

03/10/2023

Décision

03/10/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

17/10/2023

Localisation

Commune: Freneuse (76282)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76410
Adresse: LES GAIS FRENEUSE 76410

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AM 38
Parcelle 2: AM 41
Parcelle 3: AM 42

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES GAIS
Localité terrain: FRENEUSE
Commune source: 76282
Localité demandeur: SOTTEVILLE-SOUS-LE-VAL
Code postal demandeur: 76410
Prise en compte autorisation: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 03/10/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 17/10/2023

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/03/2024