Permis d amenager Autorisé

02522419A0001

Non renseigné

Etouvans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE L EGLISE LES PRES SOUS LA VILLE ETOUVANS 25260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

20/12/2019

Décision

20/12/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Etouvans (25224)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25260
Adresse: RUE DE L EGLISE LES PRES SOUS LA VILLE ETOUVANS 25260

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES BRIEROTTES
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: C 1245
Parcelle 2: C 566
Parcelle 3: C 527

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES BRIEROTTES

SIREN 439033135

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERNESTO STEGO

Gérant - né(e) en 1964

Société liée

SERRA

SIREN 490474699

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERNESTO STEGO

Gérant - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE L EGLISE
Lieu-dit terrain: LES PRES SOUS LA VILLE
Localité terrain: ETOUVANS
Commune source: 25224
SIREN demandeur: 439033135
SIRET demandeur: 43903313500013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ETUPES
Code postal demandeur: 25460
Prise en compte autorisation: 2020-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 20/12/2019

Logements : 1 Surface : 148 m²