Permis de construire Travaux terminés

02528218P0001

Non renseigné

Goux-Les-Usiers / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE LA REPUBLIQUE ET DE CRO AU VILLAGE GOUX-LES-USIERS 25520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

27/09/2018

Décision

27/09/2018

Début chantier

15/01/2019

Fin travaux

25/03/2019

Localisation

Commune: Goux-Les-Usiers (25282)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25520
Adresse: RUE DE LA REPUBLIQUE ET DE CRO AU VILLAGE GOUX-LES-USIERS 25520

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AB 270P

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA REPUBLIQUE ET DE CRO
Lieu-dit terrain: AU VILLAGE
Localité terrain: GOUX-LES-USIERS
Commune source: 25282
Localité demandeur: GOUX-LES-USIERS
Code postal demandeur: 25520
Prise en compte autorisation: 2018-10
Prise en compte ouverture chantier: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 27/09/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 15/01/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 25/03/2019

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/09/2018