Permis de construire Autorisé

02133919E0004

Extension de surface sans transformation

Lantenay / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES FOUCHERES LANTENAY 21370

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

120 m²

Surface démolie

32 m²

Surface du terrain

21.370 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

11/10/2019

Décision

11/10/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lantenay (21339)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21370
Adresse: LES FOUCHERES LANTENAY 21370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 32 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 16 m²
Service public démoli: 16 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	16 m²	60 m²	16 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	16 m²	60 m²	16 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC OUCHE ET MONTAGNE
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZK 27

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC OUCHE ET MONTAGNE (CCOM)

SIREN 200039055

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES FOUCHERES
Localité terrain: LANTENAY
Commune source: 21339
SIREN demandeur: 200039055
SIRET demandeur: 20003905500013
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINTE MARIE SUR OUCHE
Code postal demandeur: 21410
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 11/10/2019
Type de service public: Ouvrage spécial

Logements : 1 Surface : 58 m²