Permis de construire Autorisé

0610072500014

Nouvelle construction

Athis-Val De Rouvre / Orne / Normandie

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Adresse LES BOTS ATHIS DE L'ORNE ATHIS-VAL DE ROUVRE 61100

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

135 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

167.299 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

02/06/2025

Décision

02/06/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Athis-Val De Rouvre (61007)
Département: Orne (61)
Région: Normandie (28)
Code postal: 61100
Adresse: LES BOTS ATHIS DE L'ORNE ATHIS-VAL DE ROUVRE 61100

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.938 m²	135 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.938 m²	135 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DES BOTS-REL
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: L 15
Parcelle 2: L 16
Parcelle 3: L 29

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES BOTS

SIREN 352380042

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTONIN PAUL VICTORIEN BOREL

Gérant - né(e) en 1993

OLIVIER EMMANUEL HUGUES BOREL

Gérant - né(e) en 1965

PAUL PIERRE ANTONIN BOREL

Gérant - né(e) en 2002

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES BOTS
Lieu-dit terrain: ATHIS DE L'ORNE
Localité terrain: ATHIS-VAL DE ROUVRE
Commune source: 61007
SIREN demandeur: 352380042
SIRET demandeur: 35238004200015
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: ATHIS-VAL DE ROUVRE
Code postal demandeur: 61100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 02/06/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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