Permis de construire Travaux terminés

02709017S0045

Extension de surface sans transformation

Bosroumois / Eure / Normandie

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Adresse MAROUSE - BOSC ROGER EN RO BOSROUMOIS 27670

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

761 m²

Surface démolie

7 m²

Surface du terrain

83.790 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

02/02/2018

Décision

02/02/2018

Début chantier

02/04/2018

Fin travaux

29/10/2018

Localisation

Commune: Bosroumois (27090)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27670
Adresse: MAROUSE - BOSC ROGER EN RO BOSROUMOIS 27670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 7 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 7 m²
Agricole démoli: 7 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	147 m²	0 m²	0 m²
Locaux	824 m²	761 m²	7 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	689 m²	761 m²	7 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCEA GUENIER OLIVIER
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: B 1002
Parcelle 2: B 1003
Parcelle 3: B 1036

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCEA GUENIER OLIVIER

SIREN 529808412

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER GUENIER

Autre - né(e) en 1971

OLIVIER SEBASTIEN NORBERT GUENIER

Gérant - né(e) en 1971

Autre

880001987

SIREN 880001987

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MAROUSE - BOSC ROGER EN RO
Localité terrain: BOSROUMOIS
Commune source: 27090
SIREN demandeur: 529808412
SIRET demandeur: 52980841200017
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: BOSROUMOIS
Code postal demandeur: 27670
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 02/02/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 02/04/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 29/10/2018
Type de service public: Non rempli

Bosroumois, Eure

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 20 m²