Permis de construire Chantier commencé

03936726J0002

Nouvelle construction

Morbier / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 2 COL DE LA SAVINE CHATENAGE AU MOREL À L'HUISSIER MORBIER 39400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

80,82 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

26.162 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2026

Autorisation

12/05/2026

Décision

12/05/2026

Début chantier

01/06/2026

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Morbier (39367)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39400
Adresse: 2 COL DE LA SAVINE CHATENAGE AU MOREL À L'HUISSIER MORBIER 39400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	80,82 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CARRIERE DE LA SAVINE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2026
Parcelle 1: BR 227
Parcelle 2: BR 241

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Réservé aux inscrits

Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: COL DE LA SAVINE
Lieu-dit terrain: CHATENAGE AU MOREL À L'HUISSIER
Localité terrain: MORBIER
Commune source: 39367
SIREN demandeur: 811150341
SIRET demandeur: 81115034100022
Code APE demandeur: 08.12Z
Localité demandeur: MORBIER
Code postal demandeur: 39400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2026-05
Prise en compte ouverture chantier: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2026
Date réelle d’autorisation: 12/05/2026
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2026
Type de service public: Non rempli

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