Permis de construire Travaux terminés

04409915C1012

Nouvelle construction

Moisdon-La-Riviere / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse LES GRANDS BUISSONS MOISDON-LA-RIVIERE 44520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.768 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

106.638 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

07/10/2015

Décision

07/10/2015

Début chantier

01/08/2017

Fin travaux

07/07/2018

Localisation

Commune: Moisdon-La-Riviere (44099)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44520
Adresse: LES GRANDS BUISSONS MOISDON-LA-RIVIERE 44520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	540 m²	2.768 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	540 m²	2.768 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE L ARDOISIERE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZP 29
Parcelle 2: ZP 32
Parcelle 3: ZP 129

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE L ARDOISIERE

SIREN 393911466

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE-PIERRE ELIANE LECOQ (BOUHOURD)

Gérant - né(e) en 1963

MATTHIEU GEORGES LECOQ

Gérant - né(e) en 1984

MAXIME CHARLES GERMAIN LECOQ

Gérant - né(e) en 1990

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES GRANDS BUISSONS
Localité terrain: MOISDON-LA-RIVIERE
Commune source: 44099
SIREN demandeur: 393911466
SIRET demandeur: 39391146600018
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: MOISDON LA RIVIERE
Code postal demandeur: 44520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 07/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/08/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 07/07/2018
Type de service public: Non rempli

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