Permis de construire Autorisé

08948016T0011

Nouvelle construction

Vinneuf / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES GRAHUCHES VINNEUF 89140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

94 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.480 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

08/02/2017

Décision

08/02/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vinneuf (89480)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89140
Adresse: LES GRAHUCHES VINNEUF 89140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	32 m²	47 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	32 m²	47 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI PONTOISE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZB 1
Parcelle 2: ZB 2

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI PONTOISE

SIREN 442023446

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUELINE MARIE DELASSASSEIGNE (LEBRUN)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1945

JEAN-LOUIS DELASSASSEIGNE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1943

MARC JEAN BERNARD DELASSASSEIGNE

Gérant - né(e) en 1976

Associé indéfiniment responsable

453004590

SIREN 453004590

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES GRAHUCHES
Localité terrain: VINNEUF
Commune source: 89480
SIREN demandeur: 442023446
SIRET demandeur: 44202344600010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SERGINES
Code postal demandeur: 89140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 08/02/2017
Type de service public: Ouvrage spécial

Vinneuf, Yonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 87 m²