Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
0252202600001
Transformation avec extension de surface
Adresse
4 ROUTE DE BESANÇON EPEUGNEY 25290
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
72 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.405 m2
Dates du dossier
Dépôt
10/03/2026
Autorisation
05/06/2026
Décision
05/06/2026
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Epeugney (25220)
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 25290
- Adresse
- 4 ROUTE DE BESANÇON EPEUGNEY 25290
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination principale
- Commerce
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 58 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 160 m2 | 72 m2 | 0 m2 | 63 m2 | 63 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 72 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 63 m2 |
| Agricole | 160 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 63 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- AES IMMO
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2026
- Parcelle 1
- AB 12
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 4
- Voie terrain
- ROUTE DE BESANÇON
- Localité terrain
- EPEUGNEY
- Commune source
- 25220
- SIREN demandeur
- 992565986
- SIRET demandeur
- 99256598600013
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- EPEUGNEY
- Code postal demandeur
- 25290
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2026-06
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2026-06
- Date réelle de dépôt
- 10/03/2026
- Date réelle d’autorisation
- 05/06/2026
- Type de locaux transformés
- Industrie
- Type de service public
- Non rempli
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