Permis de construire Autorisé

00137824A0002

Non renseigné

Saint-Maurice-De-Gourdans / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DE LA CORNATIERE SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS 01800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.461 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

25/03/2025

Décision

25/03/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Maurice-De-Gourdans (01378)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01800
Adresse: CHEMIN DE LA CORNATIERE SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS 01800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0D 2041
Parcelle 2: 0D 2042
Parcelle 3: 0D 2449

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DE LA CORNATIERE
Localité terrain: SAINT-MAURICE-DE-GOURDANS
Commune source: 01378
Localité demandeur: VILLERS-SUR-COUDUN
Code postal demandeur: 60150
Prise en compte autorisation: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 25/03/2025

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/02/2025