Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
07644716C0031
Nouvelle construction
Adresse
1 RUE DES GINKGO BILOBA MONTIVILLIERS 76290
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
8.100 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
17.399 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
15/06/2017
Décision
15/06/2017
Début chantier
12/12/2018
Fin travaux
05/12/2019
Localisation
- Commune
- Montivilliers (76447)
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- 76290
- Adresse
- 1 RUE DES GINKGO BILOBA MONTIVILLIERS 76290
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Bureaux
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 4.050 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 4.050 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SNC EPAVILLE RETAIL
- Code juridique demandeur
- 5202
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- ZE 114
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
PHILIPPE DUPONT
Directeur Général - né(e) en 1957
FRANCK DECOTENIE
Président de SAS - né(e) en 1974
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JULIEN SAVOYE
Directeur Général - né(e) en 1966
OLIVIER SIROT
Directeur Général - né(e) en 1964
JEAN-FRANCOIS DELAOUSTRE
Président de SAS - né(e) en 1960
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FRANCK FRANÇOIS GABRIEL GLEDEL
Directeur Général - né(e) en 1975
PIERRE-YVES MICHEL BOIX
Président de SAS - né(e) en 1970
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
JEAN-FRANCOIS DELAOUSTRE
Directeur Général - né(e) en 1960
OLIVIER SIROT
Directeur Général - né(e) en 1964
JULIEN SAVOYE
Président de SAS - né(e) en 1966
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 1
- Voie terrain
- RUE DES GINKGO BILOBA
- Localité terrain
- MONTIVILLIERS
- Commune source
- 76447
- SIREN demandeur
- 824113310
- Code APE demandeur
- 41.10A
- Localité demandeur
- TARBES
- Code postal demandeur
- 65000
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2017-06
- Prise en compte ouverture chantier
- 2019-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2020-02
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 15/06/2017
- Date réelle d’ouverture chantier
- 12/12/2018
- Date réelle d’achèvement travaux
- 05/12/2019
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
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07644716C0032
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Surface : 4.018 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07644716C0028
Montivilliers, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 49 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07644716C0012
Montivilliers, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 570 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07644716C0014
Montivilliers, Seine-Maritime
Transformation avec extension de surface
Logements : -
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07644716C0013
Montivilliers, Seine-Maritime
Transformation avec extension de surface
Logements : -
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Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07644716C0015
Montivilliers, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 2.044 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07644716C0093
Montivilliers, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07644716C0075
Montivilliers, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
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Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07644726C0003
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Transformation avec diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07644715C0006
Montivilliers, Seine-Maritime
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 10 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
07644726C0002
Montivilliers, Seine-Maritime
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : -
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07644725C0033
Montivilliers, Seine-Maritime
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 184 m2