Permis de construire Chantier commencé

09401116C1017

Nouvelle construction

Bonneuil-Sur-Marne / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 5-11 AVENUE DES ROSES - ZAC DES BONNEUIL-SUR-MARNE 94380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

7.925 m²

Surface démolie

8.557 m²

Surface du terrain

21.641 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

09/03/2017

Décision

09/03/2017

Début chantier

29/12/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bonneuil-Sur-Marne (94011)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94380
Adresse: 5-11 AVENUE DES ROSES - ZAC DES BONNEUIL-SUR-MARNE 94380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 8.557 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 8.557 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	8.557 m²	7.925 m²	8.557 m²
Commerce	0 m²	7.925 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: T 110
Parcelle 2: T 109
Parcelle 3: T 108

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5-11
Voie terrain: AVENUE DES ROSES - ZAC DES
Localité terrain: BONNEUIL-SUR-MARNE
Commune source: 94011
Localité demandeur: BEZANNES
Code postal demandeur: 51430
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 09/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 29/12/2017
Type de service public: Non rempli

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