Logements créés
1
Permis de construire
Chantier commencé
02749715K0001
Nouvelle construction
Adresse
LE LOTISSEMENT DU MOULIN LE TREMBLAY ROUGEMONTIERS 27350
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
128 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
749 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2015
Autorisation
20/04/2015
Décision
20/04/2015
Début chantier
03/06/2015
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Rougemontiers (27497)
- Département
- Eure (27)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- 27350
- Adresse
- LE LOTISSEMENT DU MOULIN LE TREMBLAY ROUGEMONTIERS 27350
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation / logements
- Utilisation prévue
- Occupation personnelle
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 128 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2015
- Parcelle 1
- ZK 60
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- LE LOTISSEMENT DU MOULIN
- Lieu-dit terrain
- LE TREMBLAY
- Localité terrain
- ROUGEMONTIERS
- Commune source
- 27497
- Localité demandeur
- ROUGEMONTIERS
- Code postal demandeur
- 27350
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2015-05
- Prise en compte ouverture chantier
- 2015-06
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2015-06
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2015
- Date réelle d’autorisation
- 20/04/2015
- Date réelle d’ouverture chantier
- 03/06/2015
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Permis de construire
0274972500014
Rougemontiers, Eure
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 701 m2
Declaration prealable
02749724S0019
Rougemontiers, Eure
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 9 m2
Permis de construire
02749723S0001
Rougemontiers, Eure
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 29 m2
Declaration prealable
02749722S0006
Rougemontiers, Eure
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 15 m2
Permis de construire
02749722S0001
Rougemontiers, Eure
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 1.789 m2
Permis de construire
02749721S0005
Rougemontiers, Eure
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 3.527 m2