Permis de construire Chantier commencé

0765682400005

Nouvelle construction

Saint-Clair-Sur-Les-Monts / Seine-Maritime / Normandie

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Adresse RUE DE LA PETITE CROIX SAINT-CLAIR-SUR-LES-MONTS 76190

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

179 m²

Surface démolie

33 m²

Surface du terrain

1.316 m²

Dates du dossier

Dépôt

18/03/2025

Autorisation

18/10/2024

Décision

18/10/2024

Début chantier

18/03/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Clair-Sur-Les-Monts (76568)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76190
Adresse: RUE DE LA PETITE CROIX SAINT-CLAIR-SUR-LES-MONTS 76190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 33 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 33 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	33 m²	179 m²	33 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 0A 597

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA PETITE CROIX
Localité terrain: SAINT-CLAIR-SUR-LES-MONTS
Commune source: 76568
Localité demandeur: SAINT-CLAIR-SUR-LES-MONTS
Code postal demandeur: 76190
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-10
Prise en compte ouverture chantier: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 18/03/2025
Date réelle d’autorisation: 18/10/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 18/03/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/11/2024

0765682400006

Saint-Clair-Sur-Les-Monts, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 131 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/02/2024

0765682400001

, Seine-Maritime

Logements : - Surface : -