Permis de construire Travaux terminés

05827815N0008

Extension de surface sans transformation

Sermoise-Sur-Loire / Nièvre / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RTE DE SERMOISE SERMOISE-SUR-LOIRE 58000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

134 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.320 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

07/04/2016

Décision

07/04/2016

Début chantier

07/04/2016

Fin travaux

10/04/2016

Localisation

Commune: Sermoise-Sur-Loire (58278)
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 58000
Adresse: RTE DE SERMOISE SERMOISE-SUR-LOIRE 58000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	67 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	67 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AK 33
Parcelle 2: AK 36
Parcelle 3: BS 28

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

UNION SPORTIVE OLYMPIQUE DE NEVERS RUGBY PLUS (USON RUGBY PLUS)

SIREN 513917922

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SERGE GIRAULT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1971

CATHERINE DUMANGE (GUYOLLOT)

Directeur général délégué - né(e) en 1954

DELPHINE DUMANGE

Directeur général délégué - né(e) en 1976

SEBASTIEN DUMANGE

Directeur général délégué - né(e) en 1972

REGIS DUMANGE

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1951

Commissaire aux comptes titulaire

391857760

SIREN 391857760

Administrateur

TEXTILOT

SIREN 301420626

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SERGE GIRAULT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1971

Commissaire aux comptes titulaire

391857760

SIREN 391857760

Commissaire aux comptes titulaire

914436050

SIREN 914436050

Président de SAS

978029817

SIREN 978029817

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE SERMOISE
Localité terrain: SERMOISE-SUR-LOIRE
Commune source: 58278
SIREN demandeur: 513917922
SIRET demandeur: 51391792200017
Code APE demandeur: 93.12Z
Localité demandeur: VARENNES VAUZELLES
Code postal demandeur: 58641
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 07/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 07/04/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 10/04/2016
Type de service public: Enseignement et recherche

Logements : - Surface : -