Permis de construire Autorisé

03902118J0005

Extension de surface sans transformation

La Chailleuse / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 900 CHEMIN DE TREPUGNAT ARTHENAS LA CHAILLEUSE 39270

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

538 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

57.724 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

05/10/2018

Décision

05/10/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Chailleuse (39021)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 39270
Adresse: 900 CHEMIN DE TREPUGNAT ARTHENAS LA CHAILLEUSE 39270

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.382 m²	269 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.382 m²	269 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DE TREPUGNAT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZE 32

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DE TREPUGNAT

SIREN 790138861

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE CAMUSET

Gérant - né(e) en 1983

AURORE SYLVIE MICHELE CAMUSET-NOEL (NOEL)

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 900
Voie terrain: CHEMIN DE TREPUGNAT
Lieu-dit terrain: ARTHENAS
Localité terrain: LA CHAILLEUSE
Commune source: 39021
SIREN demandeur: 790138861
SIRET demandeur: 79013886100014
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: LA CHAILLEUSE
Code postal demandeur: 39270
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 05/10/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 21/01/2019

03902118J0007

La Chailleuse Saint-Laurent, Jura

La Chailleuse, Jura

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 140 m²