Permis de construire Autorisé

08900824U0002

Nouvelle construction

Angely / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RD86 ROUTE D AVALLON ANGELY 89440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

702 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.597 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

13/05/2025

Décision

13/05/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Angely (89008)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89440
Adresse: RD86 ROUTE D AVALLON ANGELY 89440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	28 m²	351 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	28 m²	351 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC DU SEREIN
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: A 346

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC DU SEREIN (CC DU SEREIN)

SIREN 200039709

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RD86 ROUTE D AVALLON
Localité terrain: ANGELY
Commune source: 89008
SIREN demandeur: 200039709
SIRET demandeur: 20003970900015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: L ISLE-SUR-SEREIN
Code postal demandeur: 89440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 13/05/2025
Type de service public: Ouvrage spécial