Permis de construire Travaux terminés

02503216D0005

Nouvelle construction

Autechaux / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ZA LA CRAYE A LA CRAYE AUTECHAUX 25110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.002 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

40.438 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

22/01/2017

Décision

22/01/2017

Début chantier

15/12/2017

Fin travaux

15/01/2019

Localisation

Commune: Autechaux (25032)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25110
Adresse: ZA LA CRAYE A LA CRAYE AUTECHAUX 25110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	6.077 m²	4.002 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: IME BY ESTIMPRIM
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZA 121
Parcelle 2: AB 309

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

IME BY ESTIMPRIM

SIREN 803861830

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER CHRISTOPHE GUERMOUH

Autre - né(e) en 1972

PHILIPPE MICHEL BERTEAUX

Directeur Général - né(e) en 1964

STEPHANE MICHEL BERA

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes suppléant

FORVIS MAZARS

SIREN 622820223

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MICHEL BUCLET

Directeur Général - né(e) en 1963

CLAUDE ALFRED ANDRE PETREMANT

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

712024140

SIREN 712024140

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Commissaire aux comptes titulaire

SEREC-AUDIT

SIREN 324834399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU

Directeur Général - né(e) en 1981

ANTOINE GAYNO

Président de SAS - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZA LA CRAYE
Lieu-dit terrain: A LA CRAYE
Localité terrain: AUTECHAUX
Commune source: 25032
SIREN demandeur: 803861830
SIRET demandeur: 80386183000013
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: AUTECHAUX
Code postal demandeur: 25110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-02
Prise en compte ouverture chantier: 2018-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 22/01/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 15/12/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 15/01/2019
Type de service public: Non rempli

Autechaux, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 90 m²