Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Travaux terminés
02535123R0001
Transformation sans extension ni diminution de surface
Adresse
15 GRANDE RUE LE LUHIER 25210
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
0 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
29.251 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
12/05/2023
Décision
12/05/2023
Début chantier
12/05/2023
Fin travaux
01/06/2023
Ventes potentielles sur les parcelles
Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.
Connectez-vous pour consulter les dates, montants et types de transactions : ventes individuelles, groupées, en VEFA ou par adjudication.
Localisation
- Commune
- Le Luhier (25351)
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 25210
- Adresse
- 15 GRANDE RUE LE LUHIER 25210
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 268 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 268 m2 | 268 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 268 m2 |
| Agricole | 268 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 268 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- B 279
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 15
- Voie terrain
- GRANDE RUE
- Localité terrain
- LE LUHIER
- Commune source
- 25351
- Localité demandeur
- LE LUHIER
- Code postal demandeur
- 25210
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2023-05
- Prise en compte ouverture chantier
- 2023-12
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-12
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 12/05/2023
- Date réelle d’ouverture chantier
- 12/05/2023
- Date réelle d’achèvement travaux
- 01/06/2023
- Type de locaux transformés
- Industrie
- Type de service public
- Non rempli
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