Permis de construire Chantier commencé

0713712500005

Nouvelle construction

La Roche-Vineuse / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 515 CHEMIN DU CHAMP DE FOIRE LOTISSEMENT LES ARGUILLONS LA ROCHE-VINEUSE 71960

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

147 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.022 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/01/2026

Autorisation

09/07/2025

Décision

09/07/2025

Début chantier

05/01/2026

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Roche-Vineuse (71371)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71960
Adresse: 515 CHEMIN DU CHAMP DE FOIRE LOTISSEMENT LES ARGUILLONS LA ROCHE-VINEUSE 71960

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	147 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AB 195
Parcelle 2: AB 212

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 515
Voie terrain: CHEMIN DU CHAMP DE FOIRE
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT LES ARGUILLONS
Localité terrain: LA ROCHE-VINEUSE
Commune source: 71371
Localité demandeur: LE CREUSOT
Code postal demandeur: 71200
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-07
Prise en compte ouverture chantier: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 05/01/2026
Date réelle d’autorisation: 09/07/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 05/01/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 04/02/2026