Permis de construire Chantier commencé

08928314U0002

Nouvelle construction

Ouanne / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES VIGNES DES COTATS CHASTENAY OUANNE 89560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

990 m²

Surface démolie

378 m²

Surface du terrain

7.537 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

17/11/2014

Décision

17/11/2014

Début chantier

05/04/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ouanne (89283)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89560
Adresse: LES VIGNES DES COTATS CHASTENAY OUANNE 89560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 378 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 189 m²
Agricole démoli: 189 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	189 m²	495 m²	189 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	189 m²	495 m²	189 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC GOBIER DES MERLES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: YP 31
Parcelle 2: YP 117

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC GOBIER DES MERLES

SIREN 421440223

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CATHERINE MARIE GOBIER

Gérant - né(e) en 1967

FLORIAN JEAN LOUIS GOBIER

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES VIGNES DES COTATS CHASTENAY
Localité terrain: OUANNE
Commune source: 89283
SIREN demandeur: 421440223
SIRET demandeur: 42144022300012
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: OUANNE
Code postal demandeur: 89560
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-11
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 17/11/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 05/04/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

25/03/2014

08928314U0001

Ouanne, Yonne

Ouanne, Yonne

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 4.056 m²