Permis de construire Autorisé

07402115H0012

Nouvelle construction

Arthaz-Pont-Notre-Dame / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE LA FORGE ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME 74380

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

99 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

420 m²

Dates du dossier

Dépôt

02/10/2020

Autorisation

03/08/2015

Décision

03/08/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arthaz-Pont-Notre-Dame (74021)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74380
Adresse: ROUTE DE LA FORGE ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME 74380

Carte

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	99 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 2430
Parcelle 2: A 2432
Parcelle 3: A 2434

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE LA FORGE
Localité terrain: ARTHAZ-PONT-NOTRE-DAME
Commune source: 74021
Localité demandeur: CHANCY
Code postal demandeur: 1284
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-08
Date réelle de dépôt: 02/10/2020
Date réelle d’autorisation: 03/08/2015
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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