Declaration prealable Travaux terminés

04530821E0006

Extension de surface sans transformation

Semoy / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse 790 RUE DE LA MONNERIE SEMOY 45400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

39 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

623 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

20/04/2021

Décision

20/04/2021

Début chantier

20/03/2022

Fin travaux

25/01/2024

Localisation

Commune: Semoy (45308)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45400
Adresse: 790 RUE DE LA MONNERIE SEMOY 45400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	91 m²	39 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	91 m²	39 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZH 115

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 790
Voie terrain: RUE DE LA MONNERIE
Localité terrain: SEMOY
Commune source: 45308
Localité demandeur: SEMOY
Code postal demandeur: 45400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-07
Prise en compte ouverture chantier: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 20/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 20/03/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 25/01/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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