Logements créés
148
Permis de construire
Travaux terminés
0920631600081
Nouvelle construction
Adresse
6 BIS RUE D'ESTIENNE D'ORVES RUEIL-MALMAISON 92500
Voir la ville
Logements démolis
18
Surface créée
10.125 m2
Surface démolie
3.735 m2
Surface du terrain
3.672 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
17/11/2016
Décision
17/11/2016
Début chantier
23/03/2018
Fin travaux
19/03/2021
Localisation
- Commune
- Rueil-Malmaison (92063)
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 92500
- Adresse
- 6 BIS RUE D'ESTIENNE D'ORVES RUEIL-MALMAISON 92500
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Logement de fonction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Collectif hors résidence
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 3.735 m2
- Logements démolis
- 18
- Habitation démolie
- 3.735 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 3.735 m2 | 9.505 m2 | 3.735 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 620 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 148
- Individuels créés
- 3
- Collectifs créés
- 145
- Démolis
- 18
- 1 pièce créé
- 19
- 2 pièces créés
- 45
- 3 pièces créés
- 48
- 4 pièces créés
- 31
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 38
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SCI RUEIL D'ORVES BROSSOLETTE
- Code juridique demandeur
- 6541
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- AE 555
- Parcelle 2
- AE 545
- Parcelle 3
- AE 546
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FREDERIC BITBOL
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1966
ALAIN GUEZ
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1965
PHILIPPE EMILE SAMUEL COHEN
Directeur Général - né(e) en 1971
MICHEL SUDIT
Président de SAS - né(e) en 1966
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DAVID LAURENT
Président de SAS - né(e) en 1972
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 6 BIS
- Voie terrain
- RUE D'ESTIENNE D'ORVES
- Localité terrain
- RUEIL-MALMAISON
- Commune source
- 92063
- SIREN demandeur
- 818387243
- SIRET demandeur
- 81838724300012
- Code APE demandeur
- 41.10D
- Localité demandeur
- NEUILLY SUR SEINE
- Code postal demandeur
- 92207
- Nombre de niveaux maximum
- 7
- Prise en compte autorisation
- 2016-12
- Prise en compte ouverture chantier
- 2018-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2021-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 17/11/2016
- Date réelle d’ouverture chantier
- 23/03/2018
- Date réelle d’achèvement travaux
- 19/03/2021
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 0
- Nombre de logements individuels groupés
- 3
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 145
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920631600019
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631600090
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 156 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631600091
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631600096
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 435 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631600085
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 2
Surface : 382 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631600088
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 205 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631600094
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation avec extension de surface
Logements : 2
Surface : 45 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0920631600093
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 88 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632500230
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 5
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632500185
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 24 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632400330
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632300238
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632200476
Rueil Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0920632200252
Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 17 m2