Permis de construire Chantier commencé

03910212M0004

Nouvelle construction

Chancia / Jura / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DE LA PLAGE CHAMP DE LA VIGNE CHANCIA 01590

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

386 m²

Surface démolie

98 m²

Surface du terrain

2.331 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/05/2014

Autorisation

18/01/2013

Décision

18/01/2013

Début chantier

20/05/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chancia (39102)
Département: Jura (39)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 01590
Adresse: RUE DE LA PLAGE CHAMP DE LA VIGNE CHANCIA 01590

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 98 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 49 m²
Commerce démoli: 49 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	49 m²	193 m²	49 m²
Commerce	49 m²	193 m²	49 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AD 135
Parcelle 2: AD 136
Parcelle 3: AD 137

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA PLAGE
Lieu-dit terrain: CHAMP DE LA VIGNE
Localité terrain: CHANCIA
Commune source: 39102
Localité demandeur: CHANCIA
Code postal demandeur: 01590
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 20/05/2014
Date réelle d’autorisation: 18/01/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 20/05/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : - Surface : 8 m²