Permis de construire Chantier commencé

01465825B0001

Extension de surface sans transformation

Noues De Sienne / Calvados / Normandie

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Adresse 56 ROUTE DE LA LIBERATION COURSON NOUES DE SIENNE 14380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.708 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

27.666 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

24/04/2025

Décision

24/04/2025

Début chantier

04/09/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Noues De Sienne (14658)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14380
Adresse: 56 ROUTE DE LA LIBERATION COURSON NOUES DE SIENNE 14380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.420 m²	1.354 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.420 m²	1.354 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DES VEAUX
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZI 57
Parcelle 2: ZI 58

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DES VEAUX

SIREN 839795911

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-FRANCOIS GILBERT NORBERT LEMOINE

Gérant - né(e) en 1982

VANESSA MARILYNE HUGUETTE LEMOINE (FERON)

Gérant - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 56
Voie terrain: ROUTE DE LA LIBERATION
Lieu-dit terrain: COURSON
Localité terrain: NOUES DE SIENNE
Commune source: 14658
SIREN demandeur: 839795911
SIRET demandeur: 83979591100016
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: NOUES-DE-SIENNE
Code postal demandeur: 14380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-04
Prise en compte ouverture chantier: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 24/04/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 04/09/2025
Type de service public: Non rempli

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