Permis de construire Chantier commencé

01465825B0013

Diminution de surface sans transformation

Noues De Sienne / Calvados / Normandie

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Adresse LES PRES COURSON NOUES DE SIENNE 14380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

518 m²

Surface démolie

860 m²

Surface du terrain

199.600 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

10/07/2025

Décision

10/07/2025

Début chantier

09/06/2026

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Noues De Sienne (14658)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14380
Adresse: LES PRES COURSON NOUES DE SIENNE 14380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 860 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 430 m²
Agricole démoli: 430 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.782 m²	259 m²	430 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.782 m²	259 m²	430 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES PRES
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZO 32
Parcelle 2: ZO 33
Parcelle 3: ZO 34

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES PRES (GAEC)

SIREN 480599190

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID DUCHEMIN

Gérant - né(e) en 1969

EVELYNE DUCHEMIN (LAURENT)

Gérant - né(e) en 1974

VALENTIN MARC MICHEL DUCHEMIN

Gérant - né(e) en 1999

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES PRES
Lieu-dit terrain: COURSON
Localité terrain: NOUES DE SIENNE
Commune source: 14658
SIREN demandeur: 480599190
SIRET demandeur: 48059919000018
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: NOUES DE SIENNE
Code postal demandeur: 14380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-07
Prise en compte ouverture chantier: 2026-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 10/07/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 09/06/2026
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/04/2025