Permis de construire Chantier commencé

05801018C0002

Transformation sans extension ni diminution de surface

Arleuf / Nièvre / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHATEAU DE LA TOURNELLE ARLEUF 58430

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.199 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

24/04/2019

Décision

24/04/2019

Début chantier

04/04/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Arleuf (58010)
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 58430
Adresse: CHATEAU DE LA TOURNELLE ARLEUF 58430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Transformée	Issue de transformation
Habitation	742 m²	742 m²	0 m²
Locaux	2.777 m²	2.777 m²	4.261 m²
Commerce	0 m²	0 m²	3.339 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE LA TOURNELLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: B 359

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE LA TOURNELLE

SIREN 822995155

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OTHMAN EL KOSTITI

Autre - né(e) en 1986

HACENE ADDA

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CHATEAU DE LA TOURNELLE
Localité terrain: ARLEUF
Commune source: 58010
SIREN demandeur: 822995155
SIRET demandeur: 82299515500014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75004
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 24/04/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 04/04/2022
Type de locaux transformés: Artisanat
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/04/2018

05801018C0006

Arleuf, Nièvre

Arleuf, Nièvre

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²