Permis de construire Chantier commencé

02537515N0003

Nouvelle construction

Merey-Sous-Montrond / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DES COMMUNAUX MEREY-SOUS-MONTROND 25660

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.180 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.038 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

15/07/2015

Décision

15/07/2015

Début chantier

23/11/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Merey-Sous-Montrond (25375)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25660
Adresse: RUE DES COMMUNAUX MEREY-SOUS-MONTROND 25660

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.180 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VIEILLE MATERIAUX
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: ZC 205
Parcelle 2: ZC 195

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VIEILLE MATERIAUX

SIREN 380595751

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Société liée

485352736

SIREN 485352736

Commissaire aux comptes titulaire

AGILIANCE AUDIT

SIREN 818047987

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAEL DUFOURT

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES COMMUNAUX
Localité terrain: MEREY-SOUS-MONTROND
Commune source: 25375
SIREN demandeur: 380595751
SIRET demandeur: 38059575100013
Code APE demandeur: 46.73A
Localité demandeur: TALANS
Code postal demandeur: 25580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-07
Prise en compte ouverture chantier: 2015-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 15/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 23/11/2015
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

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02537515N0002

Merey-Sous-Montrond, Doubs

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Logements : - Surface : 162 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/08/2015

02537515N0001

Merey-Sous-Montrond, Doubs

Logements : - Surface : -