Permis de construire Chantier commencé

02524822R0004

Nouvelle construction

Les Fontenelles / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEM DU PUY DU GLACON FERME DES PRES LES FONTENELLES 25210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

956 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

30/11/2022

Décision

30/11/2022

Début chantier

05/03/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Les Fontenelles (25248)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25210
Adresse: CHEM DU PUY DU GLACON FERME DES PRES LES FONTENELLES 25210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	200 m²	0 m²
Locaux	600 m²	956 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	600 m²	956 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU PUITS DU GLACON
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: A 780
Parcelle 2: A 781
Parcelle 3: A 782

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU PUITS DU GLACON

SIREN 531834877

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC CLEMENCE

Gérant - né(e) en 1973

SEVERINE CLEMENCE (JEANNEROT)

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.