Permis de construire Chantier commencé

0452841300041

Nouvelle construction

Saint-Jean De Braye / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse 90 AVENUE PIERRE MENDES FRANC PARC SPORTIF ET DE LOISIRS DU PETIT BO SAINT-JEAN DE BRAYE 45801

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.515 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

102.431 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

27/11/2013

Décision

27/11/2013

Début chantier

01/09/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Jean De Braye (45284)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45801
Adresse: 90 AVENUE PIERRE MENDES FRANC PARC SPORTIF ET DE LOISIRS DU PETIT BO SAINT-JEAN DE BRAYE 45801

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.515 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	1.515 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE SAINT JEAN DE BRAYE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BL 198

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE SAINT JEAN DE BRAYE

SIREN 214502841

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 90
Voie terrain: AVENUE PIERRE MENDES FRANC
Lieu-dit terrain: PARC SPORTIF ET DE LOISIRS DU PETIT BO
Localité terrain: SAINT-JEAN DE BRAYE
Commune source: 45284
SIREN demandeur: 214502841
SIRET demandeur: 21450284100015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: SAINT-JEAN DE BRAYE
Code postal demandeur: 45800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-11
Prise en compte ouverture chantier: 2014-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 27/11/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2014
Type de service public: Culture et loisir

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 04/02/2013