Permis de demolir Chantier commencé

03129317S0001

Non renseigné

Lespinasse / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 1192 CH DE BORDENEUVE LESPINASSE 31150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

11.393 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

09/02/2017

Décision

09/02/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Lespinasse (31293)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31150
Adresse: 1192 CH DE BORDENEUVE LESPINASSE 31150

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LOCACONCEPT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AB 102

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LOCACONCEPT

SIREN 435055082

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE BENZONI

Commissaire aux comptes suppléant

Société liée

938049061

SIREN 938049061

Commissaire aux comptes titulaire

SYGNATURES

SIREN 333321628

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARNAUD PASCAL BROCHARD

Autre - né(e) en 1981

FREDERIC LAFFONT

Autre - né(e) en 1979

LAURE MULIN (PLUVIAUD)

Autre - né(e) en 1972

YANN EMMANUEL PAIDE

Autre - né(e) en 1983

GILLES BERNAT

Directeur Général - né(e) en 1970

PHILIPPE ALAIN BENZONI

Directeur Général - né(e) en 1965

JEAN-YVES GAILLAT

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

751486374

SIREN 751486374

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1192
Voie terrain: CH DE BORDENEUVE
Localité terrain: LESPINASSE
Commune source: 31293
SIREN demandeur: 435055082
SIRET demandeur: 43505508200042
Code APE demandeur: 25.11Z
Localité demandeur: LESPINASSE
Code postal demandeur: 31150
Prise en compte autorisation: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 201710
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 09/02/2017

Lespinasse, Haute-Garonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 240 m²