Permis de construire Travaux terminés

02563522L0001

Extension de surface sans transformation

Vyt-Les-Belvoir / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse LES PILLES VYT-LES-BELVOIR 25430

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.428 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

47.545 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

01/08/2022

Décision

01/08/2022

Début chantier

10/08/2023

Fin travaux

04/11/2024

Localisation

Commune: Vyt-Les-Belvoir (25635)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25430
Adresse: LES PILLES VYT-LES-BELVOIR 25430

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	60 m²	3.428 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	60 m²	3.428 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU ESSARTS PERROT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: ZD 23
Parcelle 2: ZD 131
Parcelle 3: ZD 132

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU ESSARTS PERROT

SIREN 311767677

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATTHIEU PONCEOT

Gérant - né(e) en 1987

NICOLAS PONCEOT

Gérant - né(e) en 1984

PATRICIA PONCEOT (VAUTHERIN)

Gérant - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.