Permis de construire Travaux terminés

09202015B0025

Nouvelle construction

Chatillon / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 65 AVENUE DE LA DIVISION LECL CHATILLON 0

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.889 m²

Surface démolie

1.092 m²

Surface du terrain

1.202 m²

Dates du dossier

Dépôt

06/02/2020

Autorisation

02/03/2016

Décision

02/03/2016

Début chantier

02/03/2017

Fin travaux

06/02/2020

Localisation

Commune: Chatillon (92020)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 0
Adresse: 65 AVENUE DE LA DIVISION LECL CHATILLON 0

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 1.092 m²
Logements démolis: 6
Habitation démolie: 1.092 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	1.092 m²	2.889 m²	1.092 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 47
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 47
Démolis: 6
1 pièce créé: 5
2 pièces créés: 24
3 pièces créés: 14
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 13
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COP RES LES HAUTS DE BORDA
Code juridique demandeur: 9110
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AH 62
Parcelle 2: AH 63
Parcelle 3: AH 64

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COP RES LES HAUTS DE BORDA

SIREN 033442369

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 65
Voie terrain: AVENUE DE LA DIVISION LECL
Localité terrain: CHATILLON
Commune source: 92020
SIREN demandeur: 033442369
SIRET demandeur: 03344236900014
Code APE demandeur: 81.10Z
Localité demandeur: CIBOURE
Code postal demandeur: 64500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-07
Date réelle de dépôt: 06/02/2020
Date réelle d’autorisation: 02/03/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 02/03/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 06/02/2020
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 47
Type d’annexe: Autre annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/03/2015