Permis de construire Chantier commencé

02546315A0010

Nouvelle construction

Pont-De-Roide / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 6 RUE DES ACACIAS PONT-DE-ROIDE 25150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

43 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

896 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

06/11/2015

Décision

06/11/2015

Début chantier

21/03/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Pont-De-Roide (25463)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25150
Adresse: 6 RUE DES ACACIAS PONT-DE-ROIDE 25150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	94 m²	0 m²
Locaux	148 m²	43 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCDF MARTI JP ET BARBIER A
Code juridique demandeur: 2210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AN 128

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCDF MARTI JP ET BARBIER A

SIREN 392923843

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DES ACACIAS
Localité terrain: PONT-DE-ROIDE
Commune source: 25463
SIREN demandeur: 392923843
SIRET demandeur: 39292384300024
Code APE demandeur: 86.21Z
Localité demandeur: PONT-DE-ROIDE
Code postal demandeur: 25150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 06/11/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 21/03/2016
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/12/2015